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Charte d’Utilisation des forums

La présente Charte d’Utilisation des Forums a pour objet de définir les modalités dans lesquelles l’association OBOT met à la disposition des internautes (ci-après l’ « Utilisateur ») des forums et des espaces de discussion.

Article 1. – Acceptation de la Charte d’Utilisation des forums

Les présentes stipulations constituent un accord contractuel entre l’Utilisateur et l’association.

Par l’accès ou l’utilisation du site, l’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance de la présente Charte et accepter de s’y conformer sans aucune réserve.

Si l’Utilisateur refuse de se conformer à l’une quelconque des obligations et conditions contenues dans la présente Charte, il est invité à ne pas accéder au Site et à ne pas l’utiliser.

La présente Charte pourra être modifiée par l’association, à tout moment et sans préavis. L’Utilisateur est donc invité à consulter régulièrement la dernière version mise à jour, disponible à tous et accessible en permanence, en cliquant sur les liens hypertextes : « Charte d’Utilisation du Forum ».

Article 2. – Conditions d’accès aux forums

Les Forums sont ouverts à tous, chacun est libre d’y intervenir.

Article 3. – Obligations des Utilisateurs

3.1. Les Utilisateurs souhaitant apporter leur contribution s'engagent à respecter la présente charte et les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

L’Utilisateur assume l'entière responsabilité civile et pénale du contenu des messages, des commentaires qu'il poste sur les forums.

Ainsi, il s'engage à respecter l'ensemble de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment :
- à ne pas publier de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes mœurs, de messages à caractère violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents. Il s'engage également à ne pas publier de messages encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence ;
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3.2. Les Utilisateurs s’engagent à poster des contenus en lien direct avec la thématique sélectionnée par leur soin et, plus généralement, à éviter tout hors sujet.

Les Utilisateurs acceptent que les contenus publiés sur les forums soient référencés par des moteurs de recherche et donc susceptibles d’être consultés par un public extérieur aux forums et, plus généralement, par tout internaute.


Article 4. – Modération des forums

Les forums sont modérés a posteriori ; les messages sont donc accessibles immédiatement à l’ensemble des internautes dès leur envoi par les Utilisateurs des forums.

Le modérateur surveille les discussions, s'assure que la contribution de l’Utilisateur porte bien sur le thème de débat traité dans les forums, et vérifie que les propos tenus restent courtois, respectueux et conformes aux lois en vigueur.

Il s’efforce de supprimer tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat ouvert et constructif et/ou à la présente charte, aussi rapidement que possible, bien qu’il lui soit impossible de contrôler l’intégralité des messages mis en ligne.

Le modérateur se réserve le droit de supprimer immédiatement, sans préavis, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, contraire à la présente charte d’utilisation, contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, qui serait susceptible d'enfreindre les droits d'un tiers ou de l’association, ou qui serait manifestement contraire aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Ainsi, l’association pourra supprimer notamment les messages qui entreraient dans l’une des catégories suivantes (cette liste n’est pas exhaustive) :

  • les critiques concernant la modération ;
  • la remontée d’anciens sujets sans qu'un élément nouveau ne soit apporté ;
  • les messages inintelligibles (style SMS), hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois ;
  • les messages à but directement ou indirectement commercial ou publicitaire ;
  • les interventions sans but constructif ou informatif.
  • Les Utilisateurs faisant ouvertement l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, ou intervenant en matière de pornographie infantile sont automatiquement exclus, leurs messages et comptes étant alors supprimés, sans préavis.


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